conditions générales de vente
1. Propriété intellectuelle:
Tous les produits téléchargeables demeurent la propriété intellectuelle exclusive de Stéphanie Latendresse/Complice Web. Les droits d’auteur, marques déposées et autres droits pertinents sont réservés et restent sous notre contrôle.
2. Politique de remboursement:
Aucun remboursement ne sera accordé pour les produits téléchargeables. Une fois le processus de téléchargement complété, la transaction est considérée comme définitive.
3. Utilisation personnelle uniquement:
Les produits téléchargeables sont destinés à un usage personnel exclusif. La reproduction, la revente ou tout autre usage commercial non autorisé est strictement interdit.
4. Respect de la propriété intellectuelle:
Nous attendons de nos clients qu’ils respectent également la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée ou reproduction des produits téléchargeables constitue une violation de nos droits.
5. Modifications des conditions:
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les clients seront informés de tout changement substantiel. Il est de la responsabilité du client de consulter régulièrement ces conditions pour rester informé des éventuelles mises à jour.